268 / 272
268 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE VILMORIN & CIE 2016-2017
8
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance du document de référence
Sections / Rubriques
Sections
Pages du document
de référence
21. Informations complémentaires
21.1. Capital social
21.1.1. Montant du capital souscrit
3. ; 5.1. ; 6.2.
86 ; 91 ; 181 ; 235-237
21.1.2. Actions non représentatives du capital
NA
NA
21.1.3. Actions auto-détenues
3. ; 6.2.
90 ; 235-237
21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription
5.1.
189-190
21.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition
et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré,
ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital
NA
NA
21.1.6. Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option
ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option
NA
NA
21.1.7. Historique du capital social
3. ; 6.2.
91 ; 236-237
21.2. Acte constitutif et statuts
21.2.1. Description de l’objet social de l’émetteur
6.1.
232
21.2.2. Résumé de toute disposition contenue dans l’acte constitutif, les statuts, de l’émetteur
concernant les membres de ses organes d’administration, de direction et de surveillance
2.2. ; 3.
68 ; 92
21.2.3. Description des droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions
3. ; 5.1. ; 6.1.
90 ; 181 ; 233
21.2.4. Description des actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires
6.1.
233-234
21.2.5. Description des conditions régissant la manière dont les Assemblées Générales
Annuelles et Extraordinaires sont convoquées
6.1. ; 6.4.
233-234 ; 244-245
21.2.6. Description de toute disposition qui pourrait avoir pour effet de retarder, de différer
ou d’empêcher un changement de son contrôle
NA
NA
21.2.7. Indication de toute disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute participation
doit être divulguée
6.2.
237
21.2.8. Description des conditions régissant les modifications du capital lorsque ces conditions
sont plus strictes que la loi ne le prévoit
NA
NA
22. Contrats importants
1.7. ; 5.1.
47 ; 51 ; 200
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
4.7.
139
24. Documents accessibles au public
6.1. ; 8.3. ; 8.4.
233 ; 264
25. Informations sur les participations
5.1. ; 5.2.
203-207 ; 220
NA : Non applicable.