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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE VILMORIN & CIE 2016-2017 267
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
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Table de concordance du document de référence
Sections / Rubriques
Sections
Pages du document
de référence
15. Rémunération et avantages
15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature
2.5.
74-77
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées par l’émetteur ou ses filiales
aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages
2.5.
74-75 ; 77
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1. Date d’expiration des mandats
2.2. ; 2.4.
58-65 ; 72
16.2. Contrat de service liant des membres des organes d’Administration,
de Direction ou de Surveillance à l’émetteur
2.5.
74
16.3. Informations sur les Comités d’audit et les Comités de rémunération
2.3.
70
16.4. Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme ou non au régime de gouvernement
d’entreprise en vigueur dans son pays d’origine
2.1. ; 2.6. ; 3.
56 ; 78 ; 92
17. Salariés
17.1. Effectifs
1.1. ; 4.3. ; 5.1.
4 ; 107 ; 162
17.2. Participations et stock-options
6.2.
235-236
17.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
NA
NA
18. Principaux actionnaires
18.1. Nom de toute personne non membre d’un organe d’Administration, de Direction
ou de Surveillance qui détient directement ou indirectement, un pourcentage du capital
social ou des droits de vote de l’émetteur
2.2. ; 3. ; 6.2.
66-67 ; 90 ; 235-237
18.2. Indiquer si les principaux actionnaires disposent de droits de vote différents
ou déclaration négative
2.2. ; 3. ; 6.2.
66-67 ; 90 ; 235-237
18.3. Détention ou contrôle direct ou indirect :
nature de ce contrôle et mesures prises en vue d’assurer que ce contrôle ne soit pas abusif
2.2.
66-67
18.4.Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle
NA
NA
19. Opérations avec des apparentés
1.7. ; 3. ; 5.1. ; 5.2.
48 ; 92 ; 93 ; 201 ; 229
20. Informations nancières concernant le patrimoine, la situation nancière et les résultats de l’émetteur
20.1. Informations financières historiques
1.1. ; 3. ; 5.1. ; 5.2.
2-4 ; 91 ; 142-207 ; 221-225
20.2. Informations financières pro-forma
NA
NA
20.3. États financiers
5.1. ; 5.2.
142-143 ; 211
20.4. Vérification des informations historiques annuelles
2.8. ; 4.7. ; 5.1. ; 5.2.
84 ; 139 ; 208 ; 226 ; 229
20.5. Date des dernières informations financières
30 juin 2017
20.6. Informations financières intermédiaires et autres
NA
NA
20.7. Politique de distribution de dividendes
3. ; 6.3.
90-91 ; 241
20.7.1. Montant des dividendes
1.1. ; 3. ; 5.1. ; 6.3.
3 ; 91 ; 166 ; 241
20.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage
1.7.
51
20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale
3. ; 5.1. ; 5.2.
90 ; 202 ; 225
NA : Non applicable.