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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE VILMORIN & CIE
I
2015-2016
8
Sections / Rubriques
Pages document de référence
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
NA
14. Organes d’administration, de direction et de surveillance, Direction Générale
14.1 Information concernant les organes de directions
70
14.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et de la Direction Générale
76
15. Rémunération et avantages
15.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature
72-76
15.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement
de pensions, de retraites ou d’autres avantages
72-73 ; 76
16. Fonctionnement des organes d’administration et de direction
16.1 Date d’expiration des mandats
57-65
16.2 Contrat de service liant des membres des organes d’Administration, de Direction ou de Surveillance à l’émetteur
72
16.3 Informations sur les Comités d’audit et les Comités de rémunération
68-69
16.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme ou non au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur
dans son pays d’origine
56
17. Salariés
17.1 Effectifs
4 ; 102
17.2 Participations et stock-options
227
17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur
NA
18. Principaux actionnaires
18.1 Nom de toute personne non membre d’un organe d’Administration, de Direction ou de Surveillance
qui détient directement ou indirectement, un pourcentage du capital social ou des droits de vote de l’émetteur
66-67 ; 227-229
18.2 Indiquer si les principaux actionnaires disposent de droits de vote différents ou déclaration négative
66-67 ; 227-229
18.3 Détention ou contrôle direct ou indirect :
nature de ce contrôle et mesures prises en vue d’assurer que ce contrôle ne soit pas abusif
66-67
18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle
NA
19. Opérations avec des apparentes
93 ; 194-195
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur
20.1 Informations financières historiques
2-4 ; 91
20.2 Informations financières pro-forma
2-3
20.3 États financiers
132-133 ; 202
20.4 Vérification des informations historiques annuelles
83 ; 129 ; 201 ; 220 ; 221
20.5 Date des dernières informations financières
30 juin 2016
20.6 Informations financières intermédiaires et autres
NA
20.7 Politique de distribution de dividendes
234
20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
50
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
9-11 ; 149
21. Informations complémentaires
21.1 Capital social
174 ; 227
21.2 Acte constitutif et statuts
224 ; 229
22. Contrats importants
50
23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
129
24. Documents accessibles au public
225 ; 235 ; 254
25. Informations sur les participations
196-199 ; 218
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE