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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE VILMORIN & CIE
I
2015-2016
7
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 9 DÉCEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
7.1.
ORDRE DU JOUR
RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE ORDINAIRE
PREMIÈRE RÉSOLUTION
Approbation des comptes annuels sociaux et quitus au Conseil
d’Administration
DEUXIÈME RÉSOLUTION
Conventions réglementées
TROISIÈME RÉSOLUTION
Affectation du résultat
QUATRIÈME RÉSOLUTION
Approbation des comptes annuels consolidés et quitus au Conseil
d’Administration
CINQUIÈME RÉSOLUTION
Fixation du montant des jetons de présence
SIXIÈME RÉSOLUTION
Renouvellement du mandat d’un Administrateur
SEPTIÈME RÉSOLUTION
Renouvellement du mandat d’une Administratrice
HUITIÈME RÉSOLUTION
Renouvellement du mandat d’un Administrateur
NEUVIÈME RÉSOLUTION
Non ratification de la nomination d’un Administrateur et non
remplacement de ce dernier
DIXIÈME RÉSOLUTION
Ratification de la nomination d’un Administrateur
ONZIÈME RÉSOLUTION
Achat et vente par la société de ses propres actions
DOUZIÈME RÉSOLUTION
Émission d’obligations et autres titres de créance assimilés
TREIZIÈME RÉSOLUTION
Avis sur les éléments de la rémunération attribuée au titre de
l’exercice 2015-2016 à Monsieur Philippe AYMARD, Président
Directeur Général
QUATORZIÈME RÉSOLUTION
Avis sur les éléments de la rémunération attribuée au titre de
l’exercice 2015-2016 à Monsieur Emmanuel ROUGIER, Directeur
Général Délégué
RÉSOLUTIONS À CARACTÈRE EXTRAORDINAIRE
QUINZIÈME RÉSOLUTION
Émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription,
d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès
immédiatement et/ou à terme à des actions de la société ou d’une
société dont elle possède directement ou indirectement plus de la
moitié du capital ou à des titres de créance tels que notamment
des obligations à option de conversion et/ou d’échange en actions
ordinaires nouvelles ou existantes