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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE VILMORIN & CIE
I
2015-2016
4
INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
TABLES DE CONCORDANCE
4.2.
TABLES DE CONCORDANCE
DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIÉTALES
P.
Table de concordance
articles R.225-104 et R.225-105
du Code de Commerce
GRI G4
(1)
Domaine d’action
de l’ISO 26000
Principe du Global Compact
4.1.1. LA DÉMARCHE DE VILMORIN & CIE EN MATIÈRE SOCIALE, ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE
4.1.1.1. La démarche
98
6.6.4 Engagement politique
responsable
4.1.1.2. L’organisation
opérationnelle
100 ;
111
❚
L’organisation de la société pour prendre
en compte les questions
environnementales,
et le cas échéant les démarches
d’évaluation ou de certification en matière
d’environnement
6.2 Gouvernance de l’organisation
7.4.3 Intégrer la responsabilité
sociétale dans la
gouvernance, les systèmes et
processus de l’organisation
4.1.1.3. Le Code de Conduite 100
G4-56 6.6.5 Concurrence loyale
4.1.1.4. La sensibilisation et
l’implication des salariés
dans la démarche
101 ;
111
❚
Les actions de formation et d'information
des salariés menées en matière de
protection de l’environnement
G4-43
4.1.2. INFORMATIONS SOCIALES
4.1.2.1. Une politique engagée
en matière d’emploi
102
104
103
105
❚
Effectif total et répartition des salariés par
sexe, par âge et par zone géographique
❚
Les embauches et les licenciements
❚
Les rémunérations et leurs évolutions
❚
L’organisation du temps de travail
G4-9
G4-10
G4-52
G4-LA1
G4-LA12
6.4.3 Emploi et relations
employeur/employé
6.4.4 Conditions de travail
et protection sociale
6.8.5 Création d’emploi et
développement des
compétences
4.1.2.2. Favoriser le dialogue
social et la
communication interne
105-106
105-106
105-106
❚
L’organisation du dialogue social,
notamment les procédures d’information
et de consultation du personnel et de
négociation avec lui
❚
Le bilan des accords collectifs
❚
Promotion et respect des stipulations des
conventions de l’OIT relatives au respect
de la liberté d’association et du droit de
négociation collective
6.4.5 Dialogue social
3. Les entreprises sont invitées
à respecter la liberté
d’association et à reconnaître
le droit de négociation
collective
4.1.2.3. Santé et sécurité :
l’affaire de tous
107
106
107
106-107
❚
L’absentéisme
❚
Les conditions de santé et de sécurité
au travail
❚
Le bilan des accords signés avec
les organisations syndicales ou les
représentants du personnel en matière
de santé et de sécurité au travail
❚
Les accidents du travail, notamment leur
fréquence et leur gravité, ainsi que les
maladies professionnelles
G4-LA2
(partiel)
G4-LA6
G4-LA7
G4-LA8 6.4.6 Santé et sécurité au travail
4.1.2.4. Le développement
professionnel des
collaborateurs
108-109
108
❚
Les politiques mises en œuvre en matière
de formation
❚
Le nombre total d’heures de formation
G4-LA10
G4-LA11
6.4.7 Développement du capital
humain
6.8.5 Création d’emploi et
développement des
compétences
4.1.2.5. S’engager pour la
diversité
109-110
110
109-110
109-110
❚
La politique mise en œuvre et les
mesures prises en faveur de l’égalité
entre les femmes et les hommes
❚
La politique mise en œuvre et les
mesures prises en faveur de l’emploi et
de l’insertion des personnes handicapées
❚
La politique de lutte contre les
discriminations
❚
Promotion et respect des stipulations
des conventions de l’OIT relatives à
l’élimination des discriminations en
matière d’emploi et de profession
G4-LA12 6.2.3 Structures et processus de
prise de décision
6.3.7 Discrimination et groupes
vulnérables
6.3.10 Principes fondamentaux
et droits du travail
6.4.3 Emploi et relations
employeur/employé
6.4.4 Conditions de travail et
protection sociale
6. L’élimination de la
discrimination en matière
d’emploi et de profession
(1) Traité en totalité ou partiellement