55 / 272
GOUVERNEMENT
D’ENTREPRISE
2
2.1. Code de gouvernement d’entreprise de référence
56
2.2. Le Conseil d’Administration
57
2.2.1. Composition du Conseil d’Administration et mandats des Administrateurs
57
2.2.2. Évolution de la composition du Conseil d’Administration
66
2.2.3. Présentation de Limagrain et de la structure actionnariale
66
2.2.4. Règlement Intérieur et fonctionnement du Conseil d’Administration
68
2.3. Les Comités spécialisés
70
2.3.1. Le Comité d’Audit et de Gestion des Risques
70
2.3.2. Le Comité Stratégique
71
2.4. Les organes de Direction
72
2.4.1. La Direction Générale
72
2.4.2. Le Comité Exécutif
73
2.5. Conventions avec les mandataires sociaux et intérêts des dirigeants
RFA
74
2.5.1. Options de souscription d’actions, participations dans le capital,
droits de vote, conventions avec les mandataires sociaux
74
2.5.2. Rémunérations des dirigeants mandataires sociaux et des Administrateurs
74
2.5.3. Rémunérations des organes de Direction
77
2.5.4. Conflits d’intérêts
77
2.6. Tableau de synthèse des recommandations non suivies
du Code de gouvernement d’entreprise Middlenext
78
2.7. Rapport du Président relatif au fonctionnement
du Conseil d’Administration et au contrôle interne
RFA
79
2.7.1. Conditions de préparation et d’organisation
des travaux du Conseil d’Administration
79
2.7.2. Procédures de contrôle interne et de gestion des risques
mises en place par l’entreprise
80
2.7.3. Procédures relatives à l’élaboration de l’information financière et comptable
81
2.7.4. Limitations des pouvoirs du Directeur Général et du Directeur Général Délégué
82
2.7.5. Rémunérations et avantages en nature accordés aux mandataires sociaux
83
2.7.6. Participation des Actionnaires aux Assemblées Générales
83
2.7.7. Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique
83
2.8. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport
du Président du Conseil d’Administration
RFA
84
Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme
RFA