Vilmorin & Cie - Document de référence 2017-2018

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Vilmorin & Cie 274 2017-2018 Informations COMPLÉMENTAIRES 8 Sections / Rubriques Sections Pages du document de référence 21. Informations complémentaires 21.1. Capital social 21.1.1. Montant du capital souscrit 3. ; 5.1. ; 6.2. 88 ; 97 ; 186 ; 241-243 21.1.2. Actions non représentatives du capital NA NA 21.1.3. Actions autodétenues 3. ; 6.2. 96 ; 241-243 21.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 5.1. 193-194 21.1.5. Conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e) au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital NA NA 21.1.6. Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accord conditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option NA NA 21.1.7. Historique du capital social 3. ; 6.2. 97 ; 242-243 21.2. Acte constitutif et statuts 21.2.1. Objet social de l’émetteur 6.1. 238 21.2.2. Acte constitutif et statuts - organes d’administration, de direction et de surveillance 2.2. ; 6.1. 76 ; 238 21.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions 3. ; 5.1. ; 6.1. 96 ; 186 ; 239-240 21.2.4. Modification des droits des actionnaires 6.1. 239-240 21.2.5. Convocation des Assemblées Générales Annuelles et Extraordinaires 6.1. ; 6.4. 239-240 ; 250 21.2.6. Dispositions pouvant retarder, différer ou empêcher un changement de contrôle NA NA 21.2.7. Déclarations de franchissements de seuils statutaires 6.2. 243 21.2.8. Conditions plus strictes que la loi pour la modification du capital social NA NA 22. Contrats importants 1.7. ; 5.1. 55 ; 57 ; 205 23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 4.7. 142 24. Documents accessibles au public 6.1. ; 6.4. 239 ; 251 25. Informations sur les participations 5.1. ; 5.2. 208-211 ; 225 NA : Non applicable. 8.4. Table de concordance du document de référence